Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KILE
Mr Alain SAVOURE

Numéro de dépôt :
1730141
Date de dépôt :
03/01/1991
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
03/01/2001
KILE de Alain SAVOURE

Présentation de la marque KILE

Déposée le 3 janvier 1991 par monsieur Alain SAVOURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « KILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Alain SAVOURE domicilié(e) 51 rue de la Bretonnerie, 45000 ORLEANS - France.

La marque KILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730141.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KILE est expirée depuis le 3 janvier 2001.

Alain SAVOURE a également déposé les autres marques suivantes : KRAFTtech. , K-1503J , KRAFTTECH , ATLANTIC ELECTRIC TOOLS


Mr Alain SAVOURE - 51 rue de la Bretonnerie, 45000 ORLEANS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-05

Vélos, Vélomoteurs, Bateaux de Plaisance, Masques de Plongée, Combinaisons de Plongée, Gilets de Sauvetage et natation. Bicyclettes Fixes d'entrainement, Palmes pour Nageurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].